Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DROPTERE
Dominique COMBE
Gilles LEFEUVRE

Numéro de dépôt :
3762819
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DROPTERE de Dominique COMBE

Présentation de la marque DROPTERE

Déposée par voie électronique le 30 août 2010 par Dominique COMBE et Gilles LEFEUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROPTERE »

Les déposants sont Dominique COMBE domicilié(e) 31 Avenue des Platanes - 92140 - CLAMART - France et Gilles LEFEUVRE domicilié(e) Hameau de la Madone Cros d'Utelle 06450 UTELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique COMBE domicilié(e) 31 Avenue des Platanes - 92140 - CLAMART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Dominique COMBE a également déposé les autres marques suivantes : DROPTAIR


Dominique COMBE - 31 Avenue des Platanes - 92140 - CLAMART - France

Gilles LEFEUVRE - Hameau de la Madone Cros d'Utelle 06450 UTELLE - France


Dominique COMBE - 31 Avenue des Platanes - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576946 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;DROPTERE est un appareil autonome ou commandé à distance, permettant des prises de vues aériennes audiovisuelles et photographiques. DROPTERE peut voler à basse et haute altitude. Il est autonome, silencieux, électrique. D'un concept novateur et unique, DROPTERE se destine aux marchés audiovisuels, cinématographiques et photographiques. Il est équipé de moyens HF pour les retransmissions en direct ou enregistrées, essentiellement pour des manifestations sportives, culturelles, scientifiques, spots publicitaires, documentaires ainsi que des concerts ou tout autre événement. Il est équipé de moyens d'enregistrements de tout format. DROPTERE est un appareil étanche qui lui permet d'aller sur des zones inaccessibles par d'autres voies terrestres ou aériennes.