Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECH CD
Monsieur Dominique COLARD

Numéro de dépôt :
98746155
Date de dépôt :
07/08/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2008

Présentation de la marque TECH CD

Déposée le 7 août 1998 par monsieur Dominique COLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECH CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est monsieur Dominique COLARD domicilié(e) demeurant 21 rue Gillemont, B 6120 Ham Sur Heure, (Belgique), agissant au nom et pour le compte de la S.A. TECH CD dont le siège social est 5 rue Nationale 83310 COGOLIN, Société en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître SETBON Cabinet FIDAL - France.

La marque TECH CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH CD est expirée depuis le 7 août 2008.

Dominique COLARD a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE D'OR


Monsieur Dominique COLARD - demeurant 21 rue Gillemont, B 6120 Ham Sur Heure, (Belgique), agissant au nom et pour le compte de la S.A. TECH CD dont le siège social est 5 rue Nationale 83310 COGOLIN, Société en formation - France


Maître SETBON Cabinet FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Produits liés à l'électricité et à l'informatique (ordinateur/logiciels).