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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE CLERC CHOCOLATIER
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PALOMAS CHOCOLATIER PALOMAS LYON - BELLECOUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALOMAS CHOCOLATIER PALOMAS LYON - BELLECOUR
DOMINIQUE CLERC CHOCOLATIER, SARL

Numéro de dépôt :
4347618
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
PALOMAS CHOCOLATIER PALOMAS LYON - BELLECOUR de DOMINIQUE CLERC CHOCOLATIER

Présentation de la marque PALOMAS CHOCOLATIER PALOMAS LYON - BELLECOUR

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE CLERC CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALOMAS CHOCOLATIER PALOMAS LYON - BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE CLERC CHOCOLATIER domicilié(e) 2 Rue Colonel Chambonnet - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 373 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERS & ALBERT, Mme. Suzanne DECOBECQ domicilié(e) 84 Boulevard des Belges - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque PALOMAS CHOCOLATIER PALOMAS LYON - BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMAS CHOCOLATIER PALOMAS LYON - BELLECOUR arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.


DOMINIQUE CLERC CHOCOLATIER, SARL - 2 Rue Colonel Chambonnet - 69002 - LYON - France - SIREN 537373789


ALBERS & ALBERT, Mme. Suzanne DECOBECQ - 84 Boulevard des Belges - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 6 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786573 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Café ; cacao ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;

Sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .