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Marques déposées par DOMINIQUE-CLAUDE ORTAL
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EMOTION D'OC
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMOTION D'OC
DOMINIQUE-CLAUDE ORTAL

Numéro de dépôt :
3414217
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
GTC PERPIGNAN
Date d'expiration :
24/02/2016
EMOTION D\'OC de DOMINIQUE-CLAUDE ORTAL

Présentation de la marque EMOTION D'OC

Déposée le 24 février 2006 par DOMINIQUE-CLAUDE ORTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC PERPIGNAN), la marque française « EMOTION D'OC »

Le déposant est DOMINIQUE-CLAUDE ORTAL domicilié(e) CLOS SAINT GEORGES,66300 TROUILLAS - 66300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE-CLAUDE ORTAL domicilié(e) CLOS SAINT GEORGES,66300 TROUILLAS - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOTION D'OC est expirée depuis le 24 février 2016.


DOMINIQUE-CLAUDE ORTAL - CLOS SAINT GEORGES,66300 TROUILLAS - 66300 - France


DOMINIQUE-CLAUDE ORTAL - CLOS SAINT GEORGES,66300 TROUILLAS - 66300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin de pays d'Oc ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.