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Marques déposées par DOMINIQUE CISZEWSKI
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Volti+
Marque expirée - Marque en non vigueur

Volti+
DOMINIQUE CISZEWSKI

Numéro de dépôt :
3623638
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/01/2019
Volti+ de DOMINIQUE CISZEWSKI

Présentation de la marque Volti+

Déposée le 20 janvier 2009 par DOMINIQUE CISZEWSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Volti+ »

Le déposant est DOMINIQUE CISZEWSKI domicilié(e) 6 ROUTE DE GRENADE - 31530 - ST PAUL SUR SAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE CISZEWSKI domicilié(e) 6 ROUTE DE GRENADE - 31530 - ST PAUL SUR SAVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volti+ est expirée depuis le 20 janvier 2019.

DOMINIQUE CISZEWSKI a également déposé les autres marques suivantes : KITSCHISSIMO , VALLAURISSIMO


DOMINIQUE CISZEWSKI - 6 ROUTE DE GRENADE - 31530 - ST PAUL SUR SAVE - France


DOMINIQUE CISZEWSKI - 6 ROUTE DE GRENADE - 31530 - ST PAUL SUR SAVE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510651 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510650 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.