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Marques déposées par Dominique Chouane
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Why Tivi
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Why Tivi
Dominique Chouane
Sazy Jean-François, Entreprise Individuelle
Thomas Leclerc

Numéro de dépôt :
3662392
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Why Tivi de Dominique Chouane

Présentation de la marque Why Tivi

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2009 par Dominique Chouane, Sazy Jean-FrançoisTODO, Thomas Leclerc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Why Tivi »

Les déposants sont Dominique Chouane domicilié(e) 28 rue Jean Jaurès - 59860 - Bruay sur l'Escaut - France, Sazy Jean-FrançoisTODO domicilié(e) Bourran 47360 Laugnac - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , Thomas Leclerc domicilié(e) 13 avenue de Thies - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Chouane domicilié(e) 28 rue Jean Jaurès - 59860 - Bruay sur l'Escaut - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


Dominique Chouane - 28 rue Jean Jaurès - 59860 - Bruay sur l'Escaut - France

Sazy Jean-François, Entreprise Individuelle - Bourran 47360 Laugnac - France - SIREN 5

Thomas Leclerc - 13 avenue de Thies - 14000 - Caen - France


Dominique Chouane - 28 rue Jean Jaurès - 59860 - Bruay sur l'Escaut - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533030 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Publicité ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.