Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUBAINE
M. DOMINIQUE CHEVRIAUX

Numéro de dépôt :
4133135
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AUBAINE de DOMINIQUE CHEVRIAUX

Présentation de la marque AUBAINE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2014 par monsieur DOMINIQUE CHEVRIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUBAINE »

Le déposant est monsieur DOMINIQUE CHEVRIAUX domicilié(e) 25 rue du Stade - 34150 - Gignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE CHEVRIAUX domicilié(e) 25 rue du Stade - 34150 - Gignac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

DOMINIQUE CHEVRIAUX a également déposé les autres marques suivantes : DECAEDRE


M. DOMINIQUE CHEVRIAUX - 25 rue du Stade - 34150 - Gignac - France


M. DOMINIQUE CHEVRIAUX - 25 rue du Stade - 34150 - Gignac - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710299 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.