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Marques déposées par dominique chauvin
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FRENCH CONNECTION DOMI CHAUVIN MOTORCYCLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH CONNECTION DOMI CHAUVIN MOTORCYCLES
dominique chauvin

Numéro de dépôt :
4137198
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
FRENCH CONNECTION DOMI CHAUVIN MOTORCYCLES de dominique chauvin

Présentation de la marque FRENCH CONNECTION DOMI CHAUVIN MOTORCYCLES

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par dominique chauvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH CONNECTION DOMI CHAUVIN MOTORCYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est dominique chauvin domicilié(e) 41 bis rue kleber - 17300 - rochefort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique chauvin domicilié(e) 41 bis rue kleber - 17300 - rochefort - France.

La marque FRENCH CONNECTION DOMI CHAUVIN MOTORCYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CONNECTION DOMI CHAUVIN MOTORCYCLES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.


dominique chauvin - 41 bis rue kleber - 17300 - rochefort - France


dominique chauvin - 41 bis rue kleber - 17300 - rochefort - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727409 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.