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Marques déposées par madame Dominique Chauteau
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CREATIONS M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS M
Madame Dominique Chauteau

Numéro de dépôt :
1402033
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/1997
CREATIONS M de Dominique Chauteau

Présentation de la marque CREATIONS M

Déposée le 2 avril 1987 par madame Dominique Chauteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATIONS M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Dominique Chauteau domicilié(e) Lieu dit le Carpe, 33670 SADIRAC. - France.

La marque CREATIONS M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS M est expirée depuis le 2 avril 1997.


Madame Dominique Chauteau - Lieu dit le Carpe, 33670 SADIRAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.