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Marques déposées par Dominique CHARDON
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CAISSE ASSOCIATIVE DES PRATICIENS DE LA SANTE DURABLE CAPSAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAISSE ASSOCIATIVE DES PRATICIENS DE LA SANTE DURABLE CAPSAND
Dominique CHARDON Agissant pour le compte de la société “ SC Concept Santé Durable ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3515284
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2017
CAISSE ASSOCIATIVE DES PRATICIENS DE LA SANTE DURABLE CAPSAND de Dominique CHARDON

Présentation de la marque CAISSE ASSOCIATIVE DES PRATICIENS DE LA SANTE DURABLE CAPSAND

Déposée le 20 juillet 2007 par Dominique CHARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAISSE ASSOCIATIVE DES PRATICIENS DE LA SANTE DURABLE CAPSAND »

Le déposant est Dominique CHARDON Agissant pour le compte de la société “ SC Concept Santé Durable ” en cours de formation. domicilié(e) 5, rue Hanneloup,49100 ANGERS - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CHARDON domicilié(e) 5, rue Hanneloup,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISSE ASSOCIATIVE DES PRATICIENS DE LA SANTE DURABLE CAPSAND est expirée depuis le 20 juillet 2017.

Dominique CHARDON a également déposé les autres marques suivantes : CAP Vers La SANTE DURABLE


Dominique CHARDON Agissant pour le compte de la société “ SC Concept Santé Durable ” en cours de formation. - 5, rue Hanneloup,49100 ANGERS - 49100 - France


Dominique CHARDON - 5, rue Hanneloup,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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