Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAT TITUDE
Dominique CHARBONNEAU

Numéro de dépôt :
3160715
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012
NAT TITUDE de Dominique CHARBONNEAU

Présentation de la marque NAT TITUDE

Déposée le 17 avril 2002 par Dominique CHARBONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAT TITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est Dominique CHARBONNEAU domicilié(e) 22 Rue FREDERIC MISTRAL,13200 ARLES - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CHARBONNEAU domicilié(e) 22 Rue FREDERIC MISTRAL,13200 ARLES - 13200 - France.

La marque NAT TITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAT TITUDE est expirée depuis le 17 avril 2012.

Dominique CHARBONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES FRÈRES HONORIN , TERRITOIRES SUD , LE MAS GOURMAND , C.E.H.A. (COMPLEXE ESSENTIEL D'HUILES ACTIVES) , CONCENTRÉ D'ESSENTIEL , ONESSENCE , ORIGINESSENCE


Dominique CHARBONNEAU - 22 Rue FREDERIC MISTRAL,13200 ARLES - 13200 - France


Dominique CHARBONNEAU - 22 Rue FREDERIC MISTRAL,13200 ARLES - 13200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365943 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 7 octobre 2002 - retrait partiel n°356177 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cristaux, récipient et ustensiles pour le ménage ou la cuisine ou la toilette ou la maison en verrerie, porcelaine ou faïence. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : - Linge de bain, - Linge de lit - Linge de maison, - Linge de table non en papier - Linge ouvré - Rideaux et rideaux de douche en matières textiles - Stores en matières textiles - Tenture murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).