Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.H.A. (COMPLEXE ESSENTIEL D'HUILES ACTIVES)
Dominique CHARBONNEAU

Numéro de dépôt :
3176198
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
24/07/2012
C.E.H.A. (COMPLEXE ESSENTIEL D\'HUILES ACTIVES) de Dominique CHARBONNEAU

Présentation de la marque C.E.H.A. (COMPLEXE ESSENTIEL D'HUILES ACTIVES)

Déposée le 24 juillet 2002 par Dominique CHARBONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « C.E.H.A. (COMPLEXE ESSENTIEL D'HUILES ACTIVES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est Dominique CHARBONNEAU domicilié(e) 22 Rue Frédéric Mistral,13200 Arles - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CHARBONNEAU domicilié(e) 22 Rue Frédéric Mistral,13200 Arles - 13200 - France.

La marque C.E.H.A. (COMPLEXE ESSENTIEL D'HUILES ACTIVES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.H.A. (COMPLEXE ESSENTIEL D'HUILES ACTIVES) est expirée depuis le 24 juillet 2012.

Dominique CHARBONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES FRÈRES HONORIN , TERRITOIRES SUD , LE MAS GOURMAND , NAT TITUDE , CONCENTRÉ D'ESSENTIEL , ONESSENCE , ORIGINESSENCE


Dominique CHARBONNEAU - 22 Rue Frédéric Mistral,13200 Arles - 13200 - France


Dominique CHARBONNEAU - 22 Rue Frédéric Mistral,13200 Arles - 13200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.