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Marques déposées par Dominique CARTRON
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BONS BAISERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONS BAISERS
Dominique CARTRON

Numéro de dépôt :
3812295
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2021
BONS BAISERS de Dominique CARTRON

Présentation de la marque BONS BAISERS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2011 par Dominique CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONS BAISERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Dominique CARTRON domicilié(e) 28 Rue Mené - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BONS BAISERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONS BAISERS est expirée depuis le 7 mars 2021.

Dominique CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : LESS IS BEST , P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON , BLUE PLANET


Dominique CARTRON - 28 Rue Mené - 56000 - VANNES - France


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; bonbons, bonbons au chocolat ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.