Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARRE
Dominique Carré Editeur, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4148672
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2025
CARRE de Dominique Carré Editeur

Présentation de la marque CARRE

Déposée le 15 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dominique Carré Editeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dominique Carré Editeur domicilié(e) 161 rue du Faubourg St Antoine - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 376 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF, domicilié(e) 92 avenue de France - 75013 - Paris - France.

La marque CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

Dominique Carré Editeur a également déposé les autres marques suivantes : DOMINIQUE CARRÉ ÉDITEUR


Dominique Carré Editeur, Société à responsabilité limitée - 161 rue du Faubourg St Antoine - 75011 - PARIS - France - SIREN 452376627


SOGEDIF, - 92 avenue de France - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 4 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652238 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-04

Inscription le 17 décembre 2018 - Changement de forme juridique n°742463 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 28 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793702 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié ; logiciels fournissant, en réponse à du contenu audio/visuel, un système de visualisation de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématographiques ou autre contenu de divertissement audio/visuel, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents, y compris autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; ordinateurs ; logiciels télématiques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; programmes d'ordinateurs enregist.

Produits de l'imprimerie, ouvrages documentaires, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications périodiques y compris lettres d'information, livres, fiches, fiches de lecture, fiches pédagogiques, manuels, albums, ouvrages et manuels parascolaires, catalogues et brochures, affiches, posters ; papier, carton ; articles pour reliure ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) y compris coffrets comportant à la fois des livres ou livrets et des supports audio et/ou vidéo tels que des Cédéroms et des disques vidéos ; cartes de voeux, cartes postales, images pour albums, étiquettes (non en tissu).

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations, de textes, de messages, de sons, d'images et de données sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial ; services de transmission d'informations contenues dans des catalogues électroniques ; fourniture d'accès à des sites d'achat en ligne plus particulièrement de livres et produits de l'imprimerie, sur tous supports.

Services d'éducation, d'enseignement, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles, services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement, de la lecture, de la littérature, notamment à destination des enseignants ; services d'édition et de publication, notamment en ligne, d'ouvrages documentaires, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications périodiques y compris lettres d'information, livres, fiches, fiches de lecture, fiches pédagogiques, manuels, albums, ouvrages et manuels parascolaires, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques et numériques ; services d'édition et de publication électronique et numérique de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, de loisirs, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de séries audiovisuelles, films documentaires, films, dessins-animés, films d'animation, courts métrages, documentaires, magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; montage de films, de séries audiovisuelles, films documentaires, films, dessins-animés, films d'animation, courts métrages, documentaires, magazines radiophoniques ou de télévision ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.