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Marques déposées par Dominique Carpentier-Shahnawaz
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Delhi Délice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Delhi Délice
Dominique Carpentier-Shahnawaz, Agissant pour le compte de la société "société Shadom" en cours de formation
snc Shahnawaz, Agissant pour le compte de la société "Société Shadom" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3802351
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
Delhi Délice de Dominique Carpentier-Shahnawaz

Présentation de la marque Delhi Délice

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par Dominique Carpentier-Shahnawaz et snc Shahnawaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delhi Délice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont Dominique Carpentier-Shahnawaz, Agissant pour le compte de la société "société Shadom" en cours de formation domicilié(e) 12 Rue de la Fourane Résidence le clos de l arc Bat 4 - 13090 - Aix en provence - France et snc Shahnawaz, Agissant pour le compte de la société "Société Shadom" en cours de formation domicilié(e) 12 Rue de la Fourane Résidence le clos de l arc Bat 4 - 13090 - Aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Carpentier-Shahnawaz domicilié(e) 12 Rue de la Fourane Résidence le clos de l arc Bat 4 - 13090 - Aix en provence - France.

La marque Delhi Délice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delhi Délice est expirée depuis le 1 février 2021.


Dominique Carpentier-Shahnawaz, Agissant pour le compte de la société "société Shadom" en cours de formation - 12 Rue de la Fourane Résidence le clos de l arc Bat 4 - 13090 - Aix en provence - France

snc Shahnawaz, Agissant pour le compte de la société "Société Shadom" en cours de formation - 12 Rue de la Fourane Résidence le clos de l arc Bat 4 - 13090 - Aix en provence - France


Dominique Carpentier-Shahnawaz - 12 Rue de la Fourane Résidence le clos de l arc Bat 4 - 13090 - Aix en provence - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.