Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les petites mains symphoniques
Numéro de dépôt :
4480775
Date de dépôt :
06/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les petites mains symphoniques
Déposée par voie électronique le 6 septembre 2018 par madame Dominique CANTIEN et STH 255 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petites mains symphoniques »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 29 octobre 2020 - Rejet total n°799729 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29