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Marques déposées par Dominique CAMALY
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CITYVEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITYVEP
Dominique CAMALY

Numéro de dépôt :
3700459
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
CITYVEP de Dominique CAMALY

Présentation de la marque CITYVEP

Déposée le 21 décembre 2009 par Dominique CAMALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYVEP »

Le déposant est Dominique CAMALY domicilié(e) 0 Lotissement Le Clot - 12800 - QUINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CAMALY domicilié(e) 0 Lotissement Le Clot - 12800 - QUINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYVEP est expirée depuis le 21 décembre 2019.


Dominique CAMALY - 0 Lotissement Le Clot - 12800 - QUINS - France


Dominique CAMALY - 0 Lotissement Le Clot - 12800 - QUINS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 2 septembre 2013 - Concession de licence n°607863 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Inscription le 13 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612619 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Inscription le 8 décembre 2014 - Changement d'adresse n°637591 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 26 avril 2017 - Changement d'adresse n°698719 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.