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Marques déposées par Dominique CALMES
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SCANDIRECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCANDIRECT
Dominique CALMES

Numéro de dépôt :
3455995
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
SCANDIRECT de Dominique CALMES

Présentation de la marque SCANDIRECT

Déposée le 10 octobre 2006 par Dominique CALMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANDIRECT »

Le déposant est Dominique CALMES domicilié(e) 11 Rue Pages,34070 MONTPELIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CALMES domicilié(e) 11 Rue Pages,34070 MONTPELIER - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDIRECT est expirée depuis le 10 octobre 2016.

Dominique CALMES a également déposé les autres marques suivantes : SECURYBOX , PLATEFORME e-RH , COFFRE-FORT VIRTUEL , eARCHIVE


Dominique CALMES - 11 Rue Pages,34070 MONTPELIER - 34070 - France


Dominique CALMES - 11 Rue Pages,34070 MONTPELIER - 34070 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452441 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Logiciels progiciels et appareils permettant de gérer l'enregistrement la saisie la transmission le stockage l'archivage la reproduction et ou le traitement numérique de documents ou données d'origine papier et numériques. ;

Gestion de bases de données d'archivage de fichiers informatiques et électroniques. Reproduction certifiée conforme de documents. ;

Stockage et archivage électronique de documents et données numériques. Stockage sécurisé de documents et données à distance.

Conception de logiciels et production (élaboration) de contenus en ligne pour le compte de tiers. Programmation pour ordinateur. Location de bases de données informatisées. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique et inversement. Certification de documents. ; aide et assistance aux particuliers pour l'archivage de leurs documents et données personnels sous forme numérique. Fourniture (location) aux particuliers de coffre-fort électronique en ligne.