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Marques déposées par Dominique CALMES
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COFFRE-FORT VIRTUEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COFFRE-FORT VIRTUEL
Dominique CALMES

Numéro de dépôt :
3440237
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
COFFRE-FORT VIRTUEL de Dominique CALMES

Présentation de la marque COFFRE-FORT VIRTUEL

Déposée le 10 juillet 2006 par Dominique CALMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFFRE-FORT VIRTUEL »

Le déposant est Dominique CALMES domicilié(e) 11 Rue Pages,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CALMES domicilié(e) 11 Rue Pages,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFRE-FORT VIRTUEL est expirée depuis le 10 juillet 2016.

Dominique CALMES a également déposé les autres marques suivantes : SECURYBOX , PLATEFORME e-RH , SCANDIRECT , eARCHIVE


Dominique CALMES - 11 Rue Pages,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Dominique CALMES - 11 Rue Pages,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet partiel n°467963 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562942 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

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