Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRALE DE PATRIMOINE
Dominique CALMES

Numéro de dépôt :
95559300
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque CENTRALE DE PATRIMOINE

Déposée le 15 février 1995 par Dominique CALMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRALE DE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est Dominique CALMES, domicilié(e) 17 Esplanade de l'Europe, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VIALLA LEJET BECQUE DABIENS - France.

La marque CENTRALE DE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRALE DE PATRIMOINE est expirée depuis le 15 février 2005.

Dominique CALMES a également déposé les autres marques suivantes : SECURYBOX , INFOGRAAL , PLATEFORME e-RH , MEMOLINE , MEMO DIRECT , MEMO DIRECT LA MEMOIRE DE VOTRE PATRIMOINE , SCANDIRECT , COFFRE-FORT VIRTUEL , CENTRALE DE PATRIMOINE LA MEMOIRE DE VOTRE PATRIMOINE , eARCHIVE


Dominique CALMES - 17 Esplanade de l'Europe, 34000 MONTPELLIER - France


SCP VIALLA LEJET BECQUE DABIENS - France


Inscription le 30 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384177 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Gestion de fichiers informatiques. Service d'abonnements de journaux pour des tiers et de reproduction de documents. Création et gestion de fichiers, bases et banques de données. Service de centralisation, d'enregistrement et de mémorisation du patrimoine mobilier et/ou immobilier des particuliers, des entreprises, des établissements publics et toutes personnes morales. Communication par terminaux d'ordinateur. Services de communication et notamment de communication télématique à un centre serveur de base de données. Service de centralisation, d'enregistrement et de mémorisation du patrimoine mobilier et/ou immobilier des particuliers, des entreprises, des établissements publics et toutes personnes morales. Recherche et fourniture de toute documentation et notamment sociale, juridique, économique, politique, technique, scientifique, géographique, historique, médicale et artistique. Service de programmation par ordinateur

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.