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Marques déposées par monsieur Dominique CAISSIER
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ARLEQUINZE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARLEQUINZE
M. Dominique CAISSIER
M. Jean-Pierre BABAULT

Numéro de dépôt :
4092351
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARLEQUINZE de Dominique CAISSIER

Présentation de la marque ARLEQUINZE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2014 par monsieur Dominique CAISSIER et monsieur Jean-Pierre BABAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARLEQUINZE »

Les déposants sont monsieur Dominique CAISSIER domicilié(e) 1 Rue du Crouton, THEDES - 63122 - ST GENES CHAMPANELLE - France et monsieur Jean-Pierre BABAULT domicilié(e) Avenue de la Libération - 63122 - CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique CAISSIER domicilié(e) 1 Rue du Crouton, THEDES - 63122 - ST GENES CHAMPANELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 18 25 28

Dominique CAISSIER a également déposé les autres marques suivantes : AR LE QUINZE RUGBY


M. Dominique CAISSIER - 1 Rue du Crouton, THEDES - 63122 - ST GENES CHAMPANELLE - France

M. Jean-Pierre BABAULT - Avenue de la Libération - 63122 - CEYRAT - France


M. Dominique CAISSIER - 1 Rue du Crouton, THEDES - 63122 - ST GENES CHAMPANELLE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet total n°637906 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Récipients d'emballage en métal ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu.