Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE ACTION CINEMA
Dominique CACHE
Jean-Charles MANUEL

Numéro de dépôt :
3538705
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017
GROUPE ACTION CINEMA de Dominique CACHE

Présentation de la marque GROUPE ACTION CINEMA

Déposée le 21 novembre 2007 par Dominique CACHE et Jean-Charles MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE ACTION CINEMA »

Les déposants sont Dominique CACHE domicilié(e) 14 rue Jean Jacques Rousseau,75001 PARIS - 75001 - France et Jean-Charles MANUEL domicilié(e) 63 bis Avenue de la République,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CACHE domicilié(e) 14 rue Jean Jacques Rousseau,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ACTION CINEMA est expirée depuis le 21 novembre 2017.


Dominique CACHE - 14 rue Jean Jacques Rousseau,75001 PARIS - 75001 - France

Jean-Charles MANUEL - 63 bis Avenue de la République,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Dominique CACHE - 14 rue Jean Jacques Rousseau,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Supports pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, optiques, numériques et électroniques. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Divertissement radiographiques et télévisés, production de films.