Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Dominique BRUXELLE
/
BRUXELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRUXELLE
Mlle Dominique BRUXELLE

Numéro de dépôt :
3931687
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BRUXELLE de Dominique BRUXELLE

Présentation de la marque BRUXELLE

Déposée le 3 juillet 2012 par mademoiselle Dominique BRUXELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BRUXELLE »

Le déposant est mademoiselle Dominique BRUXELLE domicilié(e) 57 Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Dominique BRUXELLE domicilié(e) 57 Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


Mlle Dominique BRUXELLE - 57 Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Mlle Dominique BRUXELLE - 57 Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607040 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.