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Marques déposées par dominique BRUCH
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DOM SERVICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOM SERVICES
dominique BRUCH

Numéro de dépôt :
3560362
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
DOM SERVICES de dominique BRUCH

Présentation de la marque DOM SERVICES

Déposée le 3 mars 2008 par dominique BRUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM SERVICES »

Le déposant est dominique BRUCH domicilié(e) 10 rue des moracées,97233 SCHOELCHER - 97233 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique BRUCH domicilié(e) 10 rue des moracées,97233 SCHOELCHER - 97233 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM SERVICES est expirée depuis le 3 mars 2018.

dominique BRUCH a également déposé les autres marques suivantes : AVENSO AVENIR • ENERGIES • SOLUTIONS , MADIN'VOICES , SAUVE MOI


dominique BRUCH - 10 rue des moracées,97233 SCHOELCHER - 97233 - France


dominique BRUCH - 10 rue des moracées,97233 SCHOELCHER - 97233 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.