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Marques déposées par monsieur dominique brosseau
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LOVELY TOILETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOVELY TOILETTES
M. dominique brosseau

Numéro de dépôt :
4280777
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
LOVELY TOILETTES de dominique brosseau

Présentation de la marque LOVELY TOILETTES

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par monsieur dominique brosseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOVELY TOILETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur dominique brosseau domicilié(e) 27 BOULEVARD auguste fournier - 83100 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dominique brosseau domicilié(e) 27 BOULEVARD auguste fournier - 83100 - TOULON - France.

La marque LOVELY TOILETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVELY TOILETTES arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

dominique brosseau a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE PIERRE ET BOIS , L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE , LOVELY TOILETTES


M. dominique brosseau - 27 BOULEVARD auguste fournier - 83100 - TOULON - France


M. dominique brosseau - 27 BOULEVARD auguste fournier - 83100 - TOULON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.