Présentation de la marque L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par monsieur Dominique Brosseau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Dominique Brosseau domicilié(e) 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Brosseau domicilié(e) 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France.
La marque L'AISANCE À VOTRE CONVENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dominique Brosseau - 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France
M. Dominique Brosseau - 27 Boulevard Auguste Fournier - 83100 - Toulon - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; restauration de mobilier ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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