Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN ECOTECH
M. Dominique BREVILLE

Numéro de dépôt :
3575211
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
GREEN ECOTECH de Dominique BREVILLE

Présentation de la marque GREEN ECOTECH

Déposée le 15 mai 2008 par monsieur Dominique BREVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN ECOTECH »

Le déposant est monsieur Dominique BREVILLE domicilié(e) 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique BREVILLE domicilié(e) 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN ECOTECH est expirée depuis le 15 mai 2018.

Dominique BREVILLE a également déposé les autres marques suivantes : SENIORS LUXE , ECO MOBILITY , HANDI LUXE , GREEN SCOOTER GS300 ELECTRIC POWER , ID IMAGINE DIFFUSION , GREEN SOLAR , GC GREEN CONCEPT , HELP TROTTER , GREEN QUAD GQ300 ELECTRIC POWER , MIEUX A LA MAISON


M. Dominique BREVILLE - 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France


M. Dominique BREVILLE - 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492786 - Publication au BOPI 2009-03-16

Inscription le 4 novembre 2008 - retrait partiel n°484429 - Publication au BOPI 2008-11-04

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) : articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau : stérilisateurs.

Construction d'édifices permanents, de route, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation de pneus. Installation, entretien et réparations d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.