Marque enregistrée - Marque en vigueur

optiMISSens
Madame Dominique Bramante Mure

Numéro de dépôt :
4443994
Date de dépôt :
08/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2028
optiMISSens de Dominique Bramante Mure

Présentation de la marque optiMISSens

Déposée par voie électronique le 8 avril 2018 par madame Dominique Bramante Mure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « optiMISSens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est madame Dominique Bramante Mure domicilié(e) 40 Bis Chemin de l'Eglise - 38240 - Meylan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique Bramante Mure domicilié(e) 40 Bis Chemin de l'Eglise - 38240 - MEYLAN - France.

La marque optiMISSens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque optiMISSens arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.


Madame Dominique Bramante Mure - 40 Bis Chemin de l'Eglise - 38240 - Meylan - France


Madame Dominique Bramante Mure - 40 Bis Chemin de l'Eglise - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

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