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Marques déposées par DOMINIQUE BOUSSIT
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HORSE AT HOME
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORSE AT HOME
DOMINIQUE BOUSSIT

Numéro de dépôt :
3482930
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
HORSE AT HOME de DOMINIQUE BOUSSIT

Présentation de la marque HORSE AT HOME

Déposée le 15 février 2007 par DOMINIQUE BOUSSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE AT HOME »

Le déposant est DOMINIQUE BOUSSIT domicilié(e) 1 L'EUROEPENN, ILE DU RHIN,68600 VOGELGRUN - 68600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE BOUSSIT domicilié(e) 1 L'EUROEPENN – ILE DU RHIN,68600 VOGELGRUN - 68600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE AT HOME est expirée depuis le 15 février 2017.


DOMINIQUE BOUSSIT - 1 L'EUROEPENN, ILE DU RHIN,68600 VOGELGRUN - 68600 - France


DOMINIQUE BOUSSIT - 1 L'EUROEPENN – ILE DU RHIN,68600 VOGELGRUN - 68600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Construction et rénovation de logements avec boxes pour chevaux – gestion de biens immobiliers dans le domaine du cheval – gestion de capitaux.