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Marques déposées par monsieur Dominique BOURIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Dominique BOURIN

Numéro de dépôt :
4037131
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
Marque figurative de Dominique BOURIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par monsieur Dominique BOURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Dominique BOURIN domicilié(e) 96, Allée des Glatignys - 45160 - ST HILAIRE ST MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037131.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2023.

Dominique BOURIN a également déposé les autres marques suivantes : LL , SCREEN UP 2L , DB 2L


M. Dominique BOURIN - 96, Allée des Glatignys - 45160 - ST HILAIRE ST MESMIN - France


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

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