Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENANQUES
Monsieur Dominique BOULANGER

Numéro de dépôt :
1418869
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1997

Présentation de la marque SENANQUES

Déposée le 11 février 1987 par monsieur Dominique BOULANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENANQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique BOULANGER domicilié(e) 8, rue de Joinville, 75019 PARIS. - France.

La marque SENANQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENANQUES est expirée depuis le 11 février 1997.

Dominique BOULANGER a également déposé les autres marques suivantes : AQUASTONE , EMOSPRAY , Ordre Suprême et Militaire des Chevaliers de Salomon (O.S.M.C.S.)


Monsieur Dominique BOULANGER - 8, rue de Joinville, 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription - Transmission de propriété n°31169 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31169 - Publication au BOPI 1988-06-28

- papeterie en particulier, instruments à écrire, stylographe, stylo à mine, stylo à bille, porte plume, crayons, imprimerie - Joaillerie bijouterie et horlogerie - Cuir et imitation du cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.