Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAYNE CHAPELLE
Monsieur Dominique BOUFFARD

Numéro de dépôt :
1121849
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAYNE CHAPELLE

Déposée le 1 février 1980 par monsieur Dominique BOUFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAYNE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique BOUFFARD domicilié(e) 66 rue de Lisleferme à Bordeaux, agissant en qualité d'Administrateur provisoire de l'indivision Jean NONY du fonds de commerce sis à Bordeaux, 76-78 Cours Balguerie Stuttenberg. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque MAYNE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MAYNE CHAPELLE est expirée depuis le 1 février 1990.

Dominique BOUFFARD a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU PIN , LA FLEUR CASSEVERT , COMBILLAT , BORDILLON , ALKYRIT , LA FLEUR DU MAIL , LA ROSE DU MAS , FLORISSAT


Monsieur Dominique BOUFFARD - 66 rue de Lisleferme à Bordeaux, agissant en qualité d'Administrateur provisoire de l'indivision Jean NONY du fonds de commerce sis à Bordeaux, 76-78 Cours Balguerie Stuttenberg. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Vins d'appellation contrôlée Saint-Emillion.