Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSE DU MAS
Monsieur Dominique BOUFFARD, Résidence Rivière, 34, rue de Macau, 33000 BORDEAUX, Administrateur Provisoire de l'Indivision JEAN NONY, 76, cours Balguerie-Stuttenberg, 33000 BORDEAUX.

Numéro de dépôt :
1186950
Date de dépôt :
17/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA ROSE DU MAS

Déposée le 17 août 1981 par monsieur Dominique BOUFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROSE DU MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique BOUFFARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA ROSE DU MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA ROSE DU MAS est expirée depuis le 17 août 1991.

Dominique BOUFFARD a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSE DU PIN , MAYNE CHAPELLE , LA FLEUR CASSEVERT , COMBILLAT , BORDILLON , ALKYRIT , LA FLEUR DU MAIL , FLORISSAT


Monsieur Dominique BOUFFARD, Résidence Rivière, 34, rue de Macau, 33000 BORDEAUX, Administrateur Provisoire de l'Indivision JEAN NONY, 76, cours Balguerie-Stuttenberg, 33000 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Vins.