Déposée par voie électronique le 5 mai 2016 par monsieur Dominique BOUCHET et madame Cindy MESSANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cultures et Réserves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Les déposants sont monsieur Dominique BOUCHET domicilié(e) 67 RUE principale - 57260 - LINDRE-BASSE - France et madame Cindy MESSANA domicilié(e) 67 bis rue principale - 57260 - LINDRE BASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique BOUCHET domicilié(e) 67 RUE principale - 57260 - LINDRE-BASSE - France.
La marque Cultures et Réserves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Cultures et Réserves"
