Dominique BOUCHAIT
Présentation de la marque Dominique BOUCHAIT
Déposée le 1 décembre 2011 par Dominique BOUCHAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dominique BOUCHAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Dominique BOUCHAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dominique BOUCHAIT est expirée depuis le 1 décembre 2021.
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 25 juillet 2012 - Concession de licence n°579818 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 25 novembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°613660 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25