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Marques déposées par monsieur Dominique Boscher
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Label d'écolomie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label d'écolomie
M. Dominique Boscher

Numéro de dépôt :
4251637
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label d\'écolomie de Dominique Boscher

Présentation de la marque Label d'écolomie

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par monsieur Dominique Boscher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label d'écolomie »

Le déposant est monsieur Dominique Boscher domicilié(e) 1 A Arpens - 47360 - Prayssas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Boscher domicilié(e) 1 A Arpens - 47360 - Prayssas - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45


M. Dominique Boscher - 1 A Arpens - 47360 - Prayssas - France


M. Dominique Boscher - 1 A Arpens - 47360 - Prayssas - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°740967 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de réseautage social en ligne .