Marque expirée - Marque en non vigueur

SIPPA
Dominique BOSCH
GRAND PALAIS ÉDITIONS SARL

Numéro de dépôt :
3503896
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
SIPPA de Dominique BOSCH

Présentation de la marque SIPPA

Déposée le 1 juin 2007 par Dominique BOSCH et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS ÉDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIPPA »

Les déposants sont Dominique BOSCH domicilié(e) 19/21 rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS ÉDITIONS domicilié(e) 19/21 rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique BOSCH GRAND PALAIS ÉDITIONS domicilié(e) 19/21 rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPPA est expirée depuis le 1 juin 2017.

Dominique BOSCH a également déposé les autres marques suivantes : Festiv' , TOUTE LA CREATION , Festiva , SIPPA SALON INTERNATIONAL PROFESSIONNEL DE LA PAPETERIE , CAC Club des Amis de la Création , Faites de la Peinture , G.A.D.L.U.


Dominique BOSCH - 19/21 rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France

GRAND PALAIS ÉDITIONS SARL - 19/21 rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 3


Dominique BOSCH GRAND PALAIS ÉDITIONS - 19/21 rue de la Victoire,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479821 - Publication au BOPI 2008-08-19

Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479820 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois – résines naturelles à l'état brut – colorants pour boissons ou aliments.

Machines à calculer – logiciels de jeux – logiciels (programmes enregistres).

Articles pour reliures – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) – papier – carton – boîtes en carton ou en papier – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage – sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques – vannerie – boîtes en bois ou en matières plastiques.

Brosses (à l'exception des pinceaux) – matériaux pour la brosserie – verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) – bouteilles – objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre – statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets – boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles – fleurs artificielles – articles de mercerie (à l'exception des fils) – passementerie – articles décoratifs pour la chevelure.

Tentures murales non en matières textiles – papiers peints.

Jeux, jouets – décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) – arbres de Noël en matières synthétiques – balles ou ballons de jeu – tables, queues ou billes de billard – jeux de cartes ou de tables – patins à glace ou à roulettes.

Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons) – conseils en organisation et direction des affaires – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions, de salons, à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – locations d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Télécommunications – informations en matière de télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile – services d'affichage électronique (télécommunications) – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial – agences de presse ou d'informations (nouvelles) – location d'appareils de télécommunication – émissions radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences – services de messagerie électronique – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisir – publication de livres – prêts de livres – production de films sur bandes vidéo – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – architecture – décoration intérieure – programmation pour ordinateur – consultation en matière d'ordinateurs – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – authentification d'oeuvres d'art.