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Marques déposées par madame DOMINIQUE BONHOMME
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LA ROYANNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROYANNETTE
Mme. DOMINIQUE BONHOMME

Numéro de dépôt :
4027900
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2023
LA ROYANNETTE de DOMINIQUE BONHOMME

Présentation de la marque LA ROYANNETTE

Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par madame DOMINIQUE BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROYANNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est madame DOMINIQUE BONHOMME domicilié(e) 1 RUE DE MONTREAL - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE BONHOMME domicilié(e) 1 RUE DE MONTREAL - 17200 - ROYAN - France.

La marque LA ROYANNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROYANNETTE est expirée depuis le 23 août 2023.


Mme. DOMINIQUE BONHOMME - 1 RUE DE MONTREAL - 17200 - ROYAN - France


Mme. DOMINIQUE BONHOMME - 1 RUE DE MONTREAL - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Chocolat.