Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRISE D OEUVRE - ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION DB INGENIERIE EXPERTISE EN BATIMENT - DIAGNOSTIC IMMOBILIER
DOMINIQUE BON INGENIERIE, SARL

Numéro de dépôt :
4046257
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
MAITRISE D OEUVRE - ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION DB INGENIERIE EXPERTISE EN BATIMENT - DIAGNOSTIC IMMOBILIER de DOMINIQUE BON INGENIERIE

Présentation de la marque MAITRISE D OEUVRE - ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION DB INGENIERIE EXPERTISE EN BATIMENT - DIAGNOSTIC IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE BON INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAITRISE D OEUVRE - ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION DB INGENIERIE EXPERTISE EN BATIMENT - DIAGNOSTIC IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE BON INGENIERIE domicilié(e) 8 bis rue du Stade - 77114 - HERMÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 147 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE BON INGENIERIE, M. DOMINIQUE BON domicilié(e) 8 bis rue du Stade - 77114 - HERMÉ - France.

La marque MAITRISE D OEUVRE - ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION DB INGENIERIE EXPERTISE EN BATIMENT - DIAGNOSTIC IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRISE D OEUVRE - ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION DB INGENIERIE EXPERTISE EN BATIMENT - DIAGNOSTIC IMMOBILIER est expirée depuis le 12 novembre 2023.


DOMINIQUE BON INGENIERIE, SARL - 8 bis rue du Stade - 77114 - HERMÉ - France - SIREN 528147754


DOMINIQUE BON INGENIERIE, M. DOMINIQUE BON - 8 bis rue du Stade - 77114 - HERMÉ - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.