Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sweet Home Côte d'Azur
dominique boissier, Agissant pour le compte de la société "Sweet Home Côte d'Azur" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3770210
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2020
Sweet Home Côte d\'Azur de dominique boissier

Présentation de la marque Sweet Home Côte d'Azur

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par dominique boissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sweet Home Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est dominique boissier, Agissant pour le compte de la société "Sweet Home Côte d'Azur" en cours de formation domicilié(e) 72 chemin Font Neuve - 06640 - Saint Jeannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique boissier domicilié(e) 72 chemin Font Neuve - 06640 - Saint Jeannet - France.

La marque Sweet Home Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweet Home Côte d'Azur est expirée depuis le 29 septembre 2020.


dominique boissier, Agissant pour le compte de la société "Sweet Home Côte d'Azur" en cours de formation - 72 chemin Font Neuve - 06640 - Saint Jeannet - France


dominique boissier - 72 chemin Font Neuve - 06640 - Saint Jeannet - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture ; Décoration intérieure.