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Marques déposées par Dominique BOISSEAU
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POUSS GLISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS GLISS
Dominique BOISSEAU
Michel RAFFAELLI

Numéro de dépôt :
96606019
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque POUSS GLISS

Déposée le 12 janvier 1996 par Dominique BOISSEAU et Michel RAFFAELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUSS GLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont Dominique BOISSEAU, domicilié(e) Le Paradis, 83320 CARQUEIRANNE - France et Michel RAFFAELLI, domicilié(e) 4 Avenue Gambetta, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAFFAELLI et Associés - France.

La marque POUSS GLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS GLISS est expirée depuis le 12 janvier 2006.


Dominique BOISSEAU - Le Paradis, 83320 CARQUEIRANNE - France

Michel RAFFAELLI - 4 Avenue Gambetta, 83400 HYERES - France


SCP RAFFAELLI et Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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