Marque expirée - Marque en non vigueur

différentiel rh
DOMINIQUE BODY, Agissant pour le compte de la société DIFFERENCIEL RH en cours de formation

Numéro de dépôt :
3633148
Date de dépôt :
01/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2019
différentiel rh de DOMINIQUE BODY

Présentation de la marque différentiel rh

Déposée le 1 mars 2009 par DOMINIQUE BODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « différentiel rh »

Le déposant est DOMINIQUE BODY, Agissant pour le compte de la société DIFFERENCIEL RH en cours de formation domicilié(e) 11 bis Rue du Puits d'Ouillon - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE BODY domicilié(e) 11 bis Rue du Puits d'Ouillon - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque différentiel rh est expirée depuis le 1 mars 2019.


DOMINIQUE BODY, Agissant pour le compte de la société DIFFERENCIEL RH en cours de formation - 11 bis Rue du Puits d'Ouillon - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France


DOMINIQUE BODY - 11 bis Rue du Puits d'Ouillon - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

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