Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CQFD CONSEIL - QUALITE - FORMATION - DIAGNOSTIC
Dominique BLANCHARD

Numéro de dépôt :
3730930
Date de dépôt :
17/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2020
CQFD CONSEIL - QUALITE - FORMATION - DIAGNOSTIC de Dominique BLANCHARD

Présentation de la marque CQFD CONSEIL - QUALITE - FORMATION - DIAGNOSTIC

Déposée par voie électronique le 17 avril 2010 par Dominique BLANCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CQFD CONSEIL - QUALITE - FORMATION - DIAGNOSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est Dominique BLANCHARD domicilié(e) 62 Rue du Sapin - 14490 - BALLEROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique BLANCHARD domicilié(e) 62 Rue du Sapin - 14490 - BALLEROY - France.

La marque CQFD CONSEIL - QUALITE - FORMATION - DIAGNOSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQFD CONSEIL - QUALITE - FORMATION - DIAGNOSTIC est expirée depuis le 17 avril 2020.


Dominique BLANCHARD - 62 Rue du Sapin - 14490 - BALLEROY - France


Dominique BLANCHARD - 62 Rue du Sapin - 14490 - BALLEROY - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Formation ;

Etudes de projets techniques.