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Marques déposées par monsieur Dominique BILLOT
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planète bailleurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

planète bailleurs
Monsieur Dominique BILLOT

Numéro de dépôt :
4444098
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
planète bailleurs de Dominique BILLOT

Présentation de la marque planète bailleurs

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par monsieur Dominique BILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « planète bailleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur Dominique BILLOT domicilié(e) 30 rue des Iris - 44880 - SAUTRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGIS-SUR, Monsieur Dominique BILLOT domicilié(e) 30 rue des Iris - 44880 - SAUTRON - France.

La marque planète bailleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planète bailleurs arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.


Monsieur Dominique BILLOT - 30 rue des Iris - 44880 - SAUTRON - France


LOGIS-SUR, Monsieur Dominique BILLOT - 30 rue des Iris - 44880 - SAUTRON - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

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