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Marques déposées par monsieur Dominique Billot
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L'ART DES PETITS BOUTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ART DES PETITS BOUTS
M. Dominique Billot

Numéro de dépôt :
4354631
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2027
L\'ART DES PETITS BOUTS de Dominique Billot

Présentation de la marque L'ART DES PETITS BOUTS

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par monsieur Dominique Billot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ART DES PETITS BOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur Dominique Billot domicilié(e) 585 Route de Courlans - 39570 - Chilly le Vignoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Billot domicilié(e) 585 route de Courlans - 39570 - Chilly le Vignoble - France.

La marque L'ART DES PETITS BOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DES PETITS BOUTS arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.


M. Dominique Billot - 585 Route de Courlans - 39570 - Chilly le Vignoble - France


M. Dominique Billot - 585 route de Courlans - 39570 - Chilly le Vignoble - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Albums ; livres ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .