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Marques déposées par dominique beauregard
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freelight
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

freelight
dominique beauregard

Numéro de dépôt :
3833379
Date de dépôt :
22/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2021
freelight de dominique beauregard

Présentation de la marque freelight

Déposée par voie électronique le 22 mai 2011 par dominique beauregard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « freelight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est dominique beauregard domicilié(e) 1 de la poterne - 42310 - le crozet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique beauregard domicilié(e) 1 de la poterne - 42310 - le crozet - France.

La marque freelight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque freelight est expirée depuis le 22 mai 2021.


dominique beauregard - 1 de la poterne - 42310 - le crozet - France


dominique beauregard - 1 de la poterne - 42310 - le crozet - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.