Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bruce libre
Dominique BEAUMONT
JEAN-RAPHAEL GONNON

Numéro de dépôt :
3014580
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2010
Bruce libre de Dominique BEAUMONT

Présentation de la marque Bruce libre

Déposée le 15 mars 2000 par Dominique BEAUMONT et JEAN-RAPHAEL GONNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bruce libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Les déposants sont Dominique BEAUMONT, domicilié(e) 30 ALLEE CHATRIAN, 93340 LE RAINCY - France et JEAN-RAPHAEL GONNON, domicilié(e) 46 Rue de FECAMP, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.R. GONNON - France.

La marque Bruce libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bruce libre est expirée depuis le 15 mars 2010.


Dominique BEAUMONT - 30 ALLEE CHATRIAN, 93340 LE RAINCY - France

JEAN-RAPHAEL GONNON - 46 Rue de FECAMP, 75012 PARIS - France


Monsieur J.R. GONNON - France


Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407508 - Publication au BOPI 2005-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

- produit de parfumerie - eau de toilette - cosmétiques - shampooing - lotion pour cheveux - vêtements homme / femme habillement - chaussures - chapellerie - agence pour artistes - production de spectacles - organisation de manifestation culturelle et événementielle - organisation de stage de formation coiffure - maquillage - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - restauration (alimentation) - salon de coiffure et d'esthétique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.