Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIRCA NEGOCE
M. DOMINIQUE BARDET

Numéro de dépôt :
4121018
Date de dépôt :
26/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2024
AIRCA NEGOCE de DOMINIQUE BARDET

Présentation de la marque AIRCA NEGOCE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2014 par monsieur DOMINIQUE BARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIRCA NEGOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est monsieur DOMINIQUE BARDET domicilié(e) 6 IMPASSE DE BREGY - 77950 - MONTEREAU SUR LE JARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE BARDET domicilié(e) 6 IMPASSE DE BREGY - 77950 - MONTEREAU SUR LE JARD - France.

La marque AIRCA NEGOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRCA NEGOCE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2024.


M. DOMINIQUE BARDET - 6 IMPASSE DE BREGY - 77950 - MONTEREAU SUR LE JARD - France


M. DOMINIQUE BARDET - 6 IMPASSE DE BREGY - 77950 - MONTEREAU SUR LE JARD - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; machines à imprimer ; Machines, machines-outils et outils à mains actionnés mécaniquement, ainsi que leurs pièces et parties consécutives, notamment pour la transformation, le découpage, la manutention, la préparation à la pose de matériaux ou éléments de construction tels qu'éléments préfabriqués, panneaux ou cloisons ; visseuses, cisailles, tronçonneuses, scies circulaires, perceuses, perforateurs, meuleuses, agrafeuses pneumatiques, tournevis, forêts, lame de scie, scies-cloches, pinces, cisailles, ponceuse ;

Pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; cartes ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Dépliants, catalogues, guides et manuels, y compris guides et manuels techniques ; papier à lettres, enveloppes, cartes, affiches, carnets, plans, autocollants, étiquettes, tickets, calendriers, formulaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments pour écrire, crayons ; sacs, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour l'emballage et/ou expédition, en carton ou en matière plastique ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; bois façonnés ; Matériaux et éléments de construction, dalles, carreaux de plâtre, plaques, panneaux, cloisons, contre-cloisons, revêtements, parements, plaque de plâtre ; laine de verre, laine de roche pour la construction, le revêtement, l'isolation ; plaques présentant une haute résistance au feu ; enduit, plaque medium ; armature, ossatures et châssis pour la construction, coffrages ; plafonds, faux-plafonds ; corniches et moulures, complexes de revêtement ; doublages et habillages ; huisseries ; fourrures ; lattis ; montants ; profilés ; cheminées ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement non métalliques ; complexes à base de plâtre et/ou de laine de roche et/ou de polystyrène et /ou de polyuréthane ; plâtre ; gypse ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction.