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Marques déposées par la société Dominique B
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DB.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DB.
Dominique B.

Numéro de dépôt :
4227726
Date de dépôt :
21/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2025
DB. de Dominique B

Présentation de la marque DB.

Déposée le 21 novembre 2015 par la société Dominique B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DB. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la société Dominique B domicilié(e) 482 chemin de Tourtousse - 07130 - SAINT PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 537 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BLANCHARD Dominique domicilié(e) 482 chemin de Tourtousse - 07130 - SAINT PERAY - France.

La marque DB. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227726.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB. arrivera à expiration en date du 21 novembre 2025.


Dominique B. - 482 chemin de Tourtousse - 07130 - SAINT PERAY - France - SIREN 529537292


Mme BLANCHARD Dominique - 482 chemin de Tourtousse - 07130 - SAINT PERAY - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.