Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

La Belle Bastidane
M. Dominique Auzende
Mme. Julie Massé

Numéro de dépôt :
3933311
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
La Belle Bastidane de Dominique Auzende

Présentation de la marque La Belle Bastidane

Déposée le 11 juillet 2012 par monsieur Dominique Auzende et madame Julie Massé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Belle Bastidane »

Les déposants sont monsieur Dominique Auzende domicilié(e) Chateau Royal, La Fontanasse - 83660 - Carnoules - France et madame Julie Massé domicilié(e) Chateau Royal, La Fontanasse - 83660 - Carnoules - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Auzende domicilié(e) Chateau Royal, La Fontanasse - 83660 - Carnoules - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Dominique Auzende - Chateau Royal, La Fontanasse - 83660 - Carnoules - France

Mme. Julie Massé - Chateau Royal, La Fontanasse - 83660 - Carnoules - France


M. Dominique Auzende - Chateau Royal, La Fontanasse - 83660 - Carnoules - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait total n°588404 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Vins.